1. Introduction

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (les CGU) ont pour objectif de régir l'accès et l'utilisation du site internet de la copropriété Résidence Jean Racine, accessible à l'adresse https://www.residencejeanracine.fr

En accédant au site, l'utilisateur accepte sans réserve l'intégralité des CGU. Si l'utilisateur n'accepte pas ces conditions, il doit cesser immédiatement toute utilisation du site.

2. Accès au site

L'accès au site est libre et gratuit pour tout utilisateur. Toutefois, des frais peuvent être appliqués par votre fournisseur d’accès à Internet. Certaines sections du site peuvent être réservées aux membres (par exemple, les copropriétaires) et nécessitent une inscription et un mot de passe (Évolution possible).

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.

4. Responsabilité

Le site residencejeanracine.fr fait de son mieux pour garantir l'exactitude des informations publiées. Toutefois, la copropriété ou le syndic ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions, ou de l’indisponibilité temporaire de certaines pages.

5. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous pouvez consulter notre Politique de Confidentialité pour savoir comment vos données personnelles sont collectées et traitées.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. Nous n’assumons aucune responsabilité quant au contenu de ces sites, et la visite de ces derniers se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur.

7. Modifications des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les modifications seront publiées sur cette page et prendront effet immédiatement. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette section.

8. Loi applicable

Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de CAEN.

9. Cookies

Conditions d'utilisation des cookies pour le site residencejeanracine.fr (ici)